Déposée le 25 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TASSINARI ET CHATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TASSINARI ET CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TASSINARI ET CHATEL domicilié(e) 55 Place de la République, 69002 LYON (dossier no 2131129) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 501 034 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2131129) - France.
La marque TASSINARI ET CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TASSINARI ET CHATEL (SARL) - 55 Place de la République, 69002 LYON (dossier no 2131129) - France - SIREN 957501034
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2131129) - France
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1998 n°2131129 - Publication au BOPI 1998-11-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 9 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161904 - Publication au BOPI 1993-08-09
Inscription le 9 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161903 - Publication au BOPI 1993-08-09
Voiles, matières de rembourrage, matières fibreuses brutes, capitons, coton brut, crin, duvet, fibres en matière plastique à usage textile, fibres textiles, jute, laine brut ou traitée, laine peignée, lin brut, soie brute, matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile, fils à broder, fils de coton, fils à coudre, fils élastiques à usage textile, fils, laines filées, fils de rayonne, fils de soie, soies filées.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, brocarts, tissus recouverts de motifs destinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie, et la broderie, courtepointe, couvertures de lits, damas, etoffes, embrasses en matière textile, literie, tentures murales en matière textiles, tentures murales en soie, tissus de soie, taffetas, tissus, voilages en matière textile.Dentelles et broderies, broderies en argent, rubans, broderies en soie, cordelières, passe-cordon, cordons à broder, franges, galons, glands, passementeries, picots, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, pompons, rubans. Tentures murales non en matière textile, papiers de tenture, papiers peints, revêtements de murs non en matière textile, revêtements de sols, tapisseries.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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